Utilisation acceptable des ressources électroniques

Les bibliothèques de l’Université York ont signé des accords de licence avec divers vendeurs et éditeurs afin que les étudiants, les membres du corps professoral et le personnel de l’Université York puissent avoir accès à des milliers de ressources électroniques (bases de données en ligne, index, revues électroniques, livres électroniques, etc.) visant à appuyer l’enseignement, l’apprentissage et la recherche.

Ces accords de licence permettent l’accès aux ressources électroniques uniquement pour les usagers autorisés, à savoir généralement les étudiants actuels, les membres du corps professoral et le personnel de l’Université York. Ces accords définissent aussi les utilisations acceptables et inacceptables des ressources électroniques par les usagers autorisés. Les usagers qui ne respectent pas les accords de licence pourraient perdre l’accès aux ressources et faire face à d’autres conséquences disciplinaires ou juridiques. La mauvaise utilisation d’une ressource donnée pourrait aussi entraîner la perte de son accès pour toute la communauté de l’Université York.

Les conditions d’utilisation des licences peuvent être affichées sur le site Web d’une ressource électronique donnée, sous les titres « Utilisation acceptable », « Conditions d’utilisation », ou « Droit d’auteur ». Elles peuvent aussi être indiquées dans un article sauvegardé ou imprimé à partir d’une base de données ou d’une revue en ligne. Veuillez communiquer avec un bibliothécaire si vous avez des questions concernant l’utilisation acceptable des ressources électroniques disponibles par l’intermédiaire des Bibliothèques de l’Université York.

À titre d’indications générales concernant l’utilisation acceptable des produits électroniques sous licence, nous demandons aux usagers d’observer les directives suivantes.

Il est normalement acceptable de :

  • Rechercher, voir, récupérer et afficher des contenus pour des besoins personnels non commerciaux, ou à des fins d’enseignement ou de recherches universitaires.
  • Sauvegarder, imprimer ou faire des copies de quantités raisonnables ou de parties de ressources (comme des articles de revues) à des fins personnelles et non commerciales
  • Partager des contenus avec d’autres professeurs, étudiants et membres du personnel actuels de l’Université York.
  • Afficher des liens vers des contenus spécifiques afin qu’ils soient accessibles uniquement à d’autres usagers autorisés.

Il n’est normalement PAS acceptable de :

  • Vendre ou redistribuer du contenu, ou fournir l’accès aux ressources à des personnes de l’extérieur de la communauté de York, comme un employeur.
  • Imprimer, copier ou télécharger de manière systématique ou en grande quantité des contenus (p. ex., des numéros entiers de revues, des ensembles de données financières ou des séries de données).
  • Partager du contenu avec des personnes autres que les professeurs, les étudiants et les membres du personnel actuels de l’Université York.
  • Afficher du contenu ou des articles sur des sites Web ou des listes de diffusion, publics ou privés (p. ex., un site intranet d’entreprise).
  • Modifier de quelque façon que ce soit le contenu des ressources sous licence.

Certains accords de licence pourraient autoriser expressément certaines utilisations comme l’accès aux réserves électroniques pour les cours, la constitution de trousses pour les cours, les copies multiples pour utilisation en salle de classe, les prêts entre bibliothèques ou l’utilisation des ressources dans la bibliothèque par les membres de la communauté. D’autres accords de licence pourraient interdire une ou plusieurs de ces utilisations ou d’autres utilisations. Veuillez noter que l’utilisation des ressources électroniques est restreinte par la Loi sur le droit d’auteur, sauf indication contraire dans les accords de licence spécifiques.

Veuillez toujours indiquer correctement votre source d’information sur tous les documents publiés ou non publiés, lorsque vous utilisez des données provenant de ressources électroniques.