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Règlement des bibliothèques


Les bibliothèques de l’Université York (YUL) s’engagent à fournir un espace accueillant, accessible et exempt de harcèlement à l’ensemble de leurs usagers. Elles offrent des environnements inclusifs pour la recherche, l’étude et les activités de groupe, en garantissant un accès équitable aux ressources, à la technologie et aux services de soutien qui favorisent l’apprentissage et la collaboration. Elles s’engagent à appuyer et à faire respecter le Code des droits et responsabilités des étudiantes et étudiants de York, la Politique sur la violence sexuelle, les Politiques en matière de droits de la personne et la Politique du Sénat en matière d’installations informatiques et de technologies de l’information.

Le Règlement des bibliothèques décrit les attentes et l’engagement de YUL envers les usagers et usagères des bibliothèques ainsi que des principes pour des espaces sécuritaires. En fréquentant les bibliothèques de l’Université York, vous acceptez de respecter le Règlement des bibliothèques et les principes pour des espaces sécuritaires.

Vous avez des questions ou des préoccupations? 

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet du Règlement des bibliothèques, veuillez envoyer un courriel à libraries@yorku.ca. Pour signaler un incident, veuillez suivre les procédures de signalement des problèmes.


Nos principes pour des espaces sécuritaires s’appliquent à tous les espaces des bibliothèques, tant en ligne qu’en personne, et visent à créer un espace accueillant et sécuritaire pour tous les usagers et le personnel des bibliothèques.

Nous mettons tout en œuvre pour encourager les membres de la communauté à apprendre et à créer dans tous les espaces de nos bibliothèques sans distinction de genre, d’identité et d’expression de genre, d’orientation sexuelle, d’incapacité, d’apparence physique, d’âge, de langue, de taille, de race, d’appartenance ethnique, de nationalité, de religion, de situation socio-économique ou autre. Notre communauté ne tolère aucune forme de harcèlement, d’intimidation ou de maltraitance. Toute personne ne respectant pas cet engagement envers des espaces sécuritaires peut être sanctionnée.

L’objectif des espaces sécuritaires est d’encourager tous les usagers à collaborer pour prévenir ou réduire les dommages, surtout pour les personnes qui sont souvent la cible de violences et de harcèlement. 

Les comportements dangereux ou qui font que les autres ne se sentent pas en sécurité ne seront pas tolérés. Ces comportements incluent, sans s’y limiter :

  • Des commentaires offensants, désobligeants, menaçants, agressifs ou visant à faire taire une personne (liés au genre, à l’identité et à l’expression de genre, à l’orientation sexuelle, à une incapacité, à l’apparence physique, à l’âge, à la langue, à la taille, à la race, à l’origine ethnique, à la nationalité, à la religion, à la situation socio-économique ou autre);
  • De la violence, l’intimidation, le harcèlement ou la traque d’une personne;
  • Des critiques continues, offensantes et non constructives concernant un événement, un espace, un projet, une exposition ou un programme;
  • Des micro-agressions tenaces sous forme de commentaires, de blagues, de documents ou autre;
  • Des photographies ou enregistrements à des fins de harcèlement;
  • La perturbation d’événements, de programmes ou de la fonctionnalité d’un espace;
  • Un contact physique inopportun;
  • Une avance sexuelle inopportune;
  • Des comportements enfreignant la Politique de York sur la violence sexuelle; et
  • La préconisation ou l’encouragement de l’un des comportements susmentionnés. 

Si vous rencontrez l’un des problèmes mentionnés ci-dessus alors que vous vous trouvez dans un espace physique ou virtuel, veuillez le signaler dès que vous le remarquez.

Nos attentes


  • Traitez tous les membres de la population étudiante, du personnel et du corps professoral et enseignant avec respect et dignité;
  • Ne fumez pas, ne vapotez pas, et ne consommez ni alcool ni substances mentionnées dans la Loi favorisant un Ontario sans fumée;
  • N’empêchez pas d’autres personnes de profiter des espaces des bibliothèques. Cela inclut les comportements ou les activités qui distraient ou perturbent les autres personnes;
  • Respectez les consignes affichées, notamment au sujet des zones d’apprentissage qui comprennent les zones de silence, de cours en ligne et les espaces de discussion;
  • Traitez les espaces, le mobilier et les équipements des bibliothèques avec respect et soin;
  • Consommez seulement de la nourriture dans les zones désignées de l’Université;
  • Ne faites pas de vidéos ou des enregistrements audio dans les espaces des bibliothèques sans l’autorisation expresse des bibliothèques. Si c’est pour un devoir, remplissez le formulaire de demande d’autorisation de tournage ou de photographie;
  • Respectez la Politique des bibliothèques en matière de réservation d’espaces et utilisez le formulaire;
  • Veillez à la sécurité de vos biens et ne les laissez pas sans surveillance; et
  • Jetez vos déchets dans les bacs prévus à cet effet et laissez les lieux dans l’état où vous les avez trouvés. Signalez les problèmes observés.

Notre engagement envers les usagers et usagères


  • Offrir un espace accueillant, accessible et exempt de harcèlement;
  • Proposer un service courtois et efficace;
  • Être à l’écoute des préoccupations et faire notre possible pour résoudre les problèmes éventuels ou les adresser à l’autorité compétente;
  • Fournir de l’aide en matière de recherche, d’enseignement et d’apprentissage;
  • Montrer comment utiliser nos installations, nos ressources et nos technologies; et
  • Développer des collections qui appuient l’enseignement, l’apprentissage et la recherche.

Politiques et procédures


Dans toutes les bibliothèques, vous trouverez des panneaux indiquant l’utilisation des espaces.

Image Zone de Discussion

Zone de Discussion:

  • Conversations de groupe
  • Collaboration
  • Pas de bruits excessfis
Image Zone de Cours en Ligne

Zone de Cours en Ligne:

  • Écouteurs obligatoires
  • Participation respectueuse en class
Image Zone de Calme

Zone de Calme:

  • Écouteurs obligatoires
  • Pas d’appels téléphoniques
  • Parlez à voix basse
Image Zone De Silence

Zone de Silence:

  • Aucune distraction
  • Aucune pollution sonore
  • Téléphones en mode silenceux

Le personnel des bibliothèques et les agents de sécurité du campus font des patrouilles régulières dans les espaces des bibliothèques. Pour les questions relatives à l’espace, au bruit, à la technologie et aux violations des règles et politiques, contactez la ligne d’assistance téléphonique des bibliothèques en composant le 416-712-2703, rendez-vous à un comptoir de prêt, ou utilisez notre service de clavardage. 

Si vous êtes témoin d’un délit ou si vous ne vous sentez pas en sécurité, composez le 911, le cas échéant, et avertissez les Services de sécurité de l’Université York:

  • en composant le 416-736-5333 pour les situations d’urgence
  • ou le 416-650-8000 pour les situations non urgentes.

Le personnel des bibliothèques interagira avec les personnes qui ne respectent pas le Règlement des bibliothèques et les politiques de l’Université York ou qui font preuve d’un comportement perturbant l’utilisation normale de l’espace et leur demandera d’y mettre fin. Dans le cas contraire, ces personnes seront peut-être priées de changer de place ou de quitter les lieux pour le reste de la journée.

Les sanctions auxquelles les usagers et usagères s’exposent en cas de manquement répété ou flagrant au Règlement des bibliothèques incluent :

  • l’interdiction d’accéder à des espaces ou à des services des bibliothèques;
  • des amendes pour les dommages ou la perte de ressources ou de matériel;
  • l’escalade au Bureau des relations avec la communauté étudiante (OSCR); ou
  • l’escalade au Département de la sécurité communautaire et aux Services de sécurité en cas de problèmes sérieux, radicaux, continus ou nécessitant l’expertise de ces services.    

Toutes ces sanctions sont décidées par le Bureau du doyen des bibliothèques. Dans toute la mesure du possible, les sanctions se veulent correctives et éducatives, liées au manquement particulier et à la situation personnelle de l’usager. Elles seront communiquées aux usagers des bibliothèques par lettre, par courriel ou en personne en précisant les comportements contraires à l’utilisation normale de l’espace et les mesures qui peuvent être prises pour lever les sanctions. 

Les demandes d’appel concernant l’application de ces sanctions et les recours contre ces sanctions peuvent être adressées au doyen des bibliothèques en composant le 416-736-5601 ou en envoyant un courriel à deanoflibraries@yorku.ca. Des renseignements supplémentaires, y compris des circonstances atténuantes, peuvent être fournis et l’appel des sanctions sera pris en considération.  

Quick Links

Dernière mise à jour : 23 mai 2025